2020 PP 105 : Modification de la garantie des emprunts pour la réalisation d’un programme de rénovation d’une résidence pour personnes âgées par l’Habitation Confortable. 2020 DVD 94 » 2020 DAE 217 : Caisse des écoles (18e) - Subvention 2021 (9.219.893 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. : Subvention de fonctionnement de l'Office du tourisme et des congrès de Paris. » » : Protocole d'accord transactionnel relatif à une concession funéraire dans le cimetière du Montparnasse (14e). » 2020 DAE 337 2020 DAE 73 2020 DLH 254 2020 DCPA 24 Tell me more> Knowledge programme. » » » : Principe de la distribution du Service Numérique "Paris Espace partagé solidaire dit PEPS", actuellement détenu par la Ville de Paris, sous une licence de logiciel libre - Approbation. 2020 DFPE 177 Ils éliront officiellement la maire de Paris. : Communication sur les rapports des concessionnaires (exercice 2019). » 2020 DSIN 10 » : Rapports des mandataires du Conseil de Paris dans les conseils d'administration ou de surveillance des sociétés de la collectivité parisienne pour l'exercice 2019. 2020 DLH 146 The 5-year-old mare did it again Oct 21, winning the Prix du Conseil de Paris (Fr-II) for the second time. » Avenant n° 1 à la convention d'aménagement paysager d'entretien et d'exploitation. 2020 PP 95 : Acquisition, 5 rue Agrippa d'Aubigné (4e) de l’usufruit locatif social de 82 logements sociaux (11 PLA-I - 71 PLS) par la RIVP. 2020 DJS 161 : Conventions et d'avenants de prorogation aux conventions avec les associations gérant des EAPE. : Subventions de fonctionnement (756.400 euros) et d'investissement (294.470 euros), et conventions avec plusieurs organismes de formation dans le cadre de l’appel à projets Paris Tous En Jeux 2020. Ce dimanche 28 juin 2020, les élections municipales ont permis d'élire les maires d'arrondissement et les membres du Conseil de Paris. : Subventions (42.500 euros) au titre de la vie associative, de la participation citoyenne et de l’intégration à six associations. » 2020 DLH 130 » 2020 DAE 297 » 2020 DAE 301 » 2020 DLH 248 2020 DAE 289 2020 DASCO 96 : Réalisation 32, Allée Darius Milhaud (19e) d’un programme de rénovation de 36 logements sociaux par Batigère en Ile de France. 2020 DAE 263 : Réalisation 14 rue du Loiret (13e) d’un programme de construction neuve de 5 PLS et 14 logements locatifs intermédiaires par ICF Habitat La Sablière. 2020 DJS 141 2020 DLH 280 You'll be able to discover: The Latin Quarters, the Louvre and Tuileries, Sainte-Chapelle, the Père Lachaise Cemetery, Montmartre, an Instagram Tour of Ile de la Cité, the Eiffel Tower and a tour on Parisien architecture!

You really will see it all on these eye-opening tours of the 'City of Light'. 2020 DAE 205 2020 DLH 265 » : Subvention et avenant à la convention à l'association des organisations syndicales de la Bourse du travail de Paris. » » : Convention et subvention (20.000 euros) à l'Association ACTED pour un projet de formation professionnelle dans les territoires palestiniens. » 2020 DPSP 7 : Réalisation 9-11, rue de l'Argonne (19e) d'un programme de rénovation de 41 logements par Elogie-SIEMP. : Adoption du Règlement intérieur du Conseil de Paris et de la Charte de fonctionnement des Missions d'information et d'évaluation. 2020 DRH 72 2020 DCPA 34 : Réalisation 10 rue de la Croix Faubin et 9-9bis rue Gerbier (11e) d’un programme de rénovation de 38 logements sociaux par Antin Résidences. » » : ZAC Clichy-Batignolles (17e) - Acquisition des emprises du parc Martin Luther King et de la voie dite "du Bastion" qui sont encore la propriété de la SPL Paris & Métropole Aménagement. : Subvention (13.400 euros) à l’association des commerçants du quartier Ordener pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (18e). » : Subventions (620.562 euros) et conventions avec 6 associations et organismes dans le cadre de l'AAP Paris Réactiv Emploi. : Réalisation, 21 rue des Fontaines du Temple (3e) d’un programme de construction de 40 logements (20 PLS en usufruit locatif social 20 ans - 20 PLS) par la RIVP. : Réalisation 4-9 bis rue Cuvier (5e) d'un programme de création d'une résidence étudiante comportant 365 logements PLUS et 200 logements PLS par la RIVP. : Transformations Olympiques - Subventions (14.000 euros) à 4 associations sportives pour lutter contre le décrochage scolaire grâce au sport dans le cadre d’Actions Collégiens. 2020 DFPE 171 » » » : Location par bail emphytéotique à Paris Habitat de l’immeuble 7, rue Boulainvilliers / 10-12, rue Gros (16e) - Réalisation d’un programme de conventionnement de 61 logements sociaux. : Budget Participatif 2019 - Subvention (140.000 euros) et convention avec l’association "École Normale Sociale" (18e) - Travaux de rénovation et d’aménagement de la ludothèque Torcy. : Subvention (6.000 euros) avec l’association Protection civile Paris Seine (aide au financement du loyer du local situé 13 rue de Panama - 18e). » » 2020 DLH 240 2020 DAE 338 : Réalisation 3 rue Dupont de l'Eure (20e) d'un programme d'acqusition-amélioration de 6 PLA-I, 8 PLUS et 6 PLS par Paris Habitat. 2020 DU 116 s du Conseil de Paris, Transparence : publication des rendez-vous des élus avec les représentants de lobbies, Recevez chaque semaine l'actualité de votre ville. » : Réalisation, 144 boulevard de Ménilmontant (20e) d’un programme d'acquisition-conventionnement de 3 logements sociaux (3 PLS) par la RIVP. : Étalement des dépenses exceptionnelles de fonctionnement liées à la crise sanitaire du covid-19. : Réalisation, 87 rue Buzenval (20e) d’un programme de acquisition-amélioration de 3 logements sociaux PLS par Elogie-SIEMP. : Réalisation 40 à 54 rue Desnouettes, 305 rue Lecourbe (15e) d’un programme de construction neuve de 47 Logements sociaux (14 PLA-I, 19 PLUS et 14 PLS) par RATP Habitat. » : Subvention d’investissement (30.000 euros) et convention avec la Guinguette Pirate pour le projet Odyssée. 2020 DAE 298 2020 DAE 271 16 décembre 2020. » » : Subvention (6.800 euros) à l’association des commerçants, artisans, prestataires de service et professionnels libéraux des rues Caumartin et annexes pour les illuminations de fin d’année 2020 (9e). » : Caisse des écoles (15e) - Subvention 2021 (7.100.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. 2020 PP 110 : Subvention d’équipement à l’établissement public territorial de Bassin Seine Grands Lacs. 2020 DJS 169 2020 DFA 63 : Modification de la garantie des emprunts d’un programme de construction de 7 logements sociaux demandée par la RIVP. 2020 DAE 228 : Subvention (40.000 euros) et convention avec l’association "Au temps du jeu" pour le fonctionnement de la ludothèque Denise Garon (13e). : Subvention (9.000 euros) à l’association des commerçants Cinq sur Cinq pour les illuminations de fin d’année 2020 (5e). : Subvention (6.900 euros) à l’association des commerçants Bretagne Enfant Rouge pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (3e). 2020 DJS 190 2020 DAE 200 » : Piscine Joséphine Baker - Délégation de Service Public - Avenant de prolongation. » » : Subvention (80.000 euros) et avenant à convention avec le Comité Champs-Élysées pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (8e). : Site des Olympiades (13e). » Subventions (112.500 euros) à 23 associations au titre de l’insertion socio-professionnelle des … 2020 PP 98 » » » » 2020 DFPE 181 » : Subvention (2.000 euros) à l’association Happy Courteline pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (12e). » 2020 DEVE 74 : Subvention (71.400 euros) et convention annuelle d’objectifs avec l’association "Coup de Pouce, Partenaire de la réussite à l’école" pour l’année scolaire 2020-2021. : Conventions de partenariat média et de mécénat pour la soirée du 31 décembre 2020. » 2020 DLH 187 : Avenants aux conventions relatives au "Fonds Résilience Ile-de-France & collectivités". Vous êtes appelés à élire 14 nouveaux membres du Conseil de l’Ordre pour un mandat de 2021 à 2023, par binômes paritaires (une femme, un homme) ainsi que le remplaçant de Monsieur Yannick Sala pour l'année 2021. (10e). 2020 DLH 305 2020 PP 111 » : Réalisation, 4 rue Jean Dolfus (18e) d’un programme de rénovation de 9 logements sociaux par la RIVP. 2020 DAE 293 2020 DLH 168 : Subvention (30.000 euros) et convention avec la SA Stade Français Paris Saint Cloud dans le cadre de l'équipement de la salle Marcadet (16e). : Subventions (205.941 euros) et conventions avec 6 structures dans le cadre de la politique parisienne de prévention de la délinquance, de lutte contre la récidive et de la tranquillité publique. » » : Subventions (15.295.751,69 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la musique - Philharmonie de Paris (19e). » 2020 DASCO 36 2020 DAE 286 2020 DLH 188 : Subvention (11.500 euros) à l'association des commerçants Victor Hugo Paris 16 pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2020. » 2020 DEVE 79 2020 DAE 331 » : Mesures de soutien au titulaire de la convention d’occupation du domaine public portant sur l’exploitation des hippodromes d’Auteuil et de Longchamp (16e). : Réalisation dans le cadre d’une VEFA, 34 rue Championnet (18e), d’un programme de construction de 34 logements sociaux (10 PLA-I, 14 PLUS, 10 PLS) par RATP Habitat. : Réalisation 6, villa Guelma (18e) d'un programme de rénovation de 8 logements sociaux par Elogie-SIEMP. Le premier tour a lieu le 15 mars 2020. : Avenant à la convention de mise à disposition de services entre la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris pour l’exercice des compétences lutte contre les nuisances sonores et Gemapi. : Dispositions statutaires relatives à l’emploi fonctionnel d’ingénieur en chef de la filière technique du 1er et du 2ème groupe de la Préfecture de police. » » : Subvention (350.000 euros) et convention avec le Comité d’organisation France Tir à l’Arc. : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 16e arrondissement. » » Il repose … Partager Le Conseil de Paris se réunit 8 à 10 fois par an. : Réalisation dans l’arrondissement Paris Centre d’un programme de rénovation de 12 immeubles comportant 110 logements sociaux par Elogie-SIEMP. » » 2020 DAE 188 : Réalisation, 9 rue Châteaudun (9e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 16 logements sociaux (10 PLA-I - 6 PLUS) par la RIVP. 2020 DLH 239 2020 DFPE 185 » 2020 DAE 321 » 2020 DAE 187 : Subventions (110.000 euros) et conventions avec la Croix-Rouge Française (14e). : Subvention (13.200 euros) à l’association des commerçants le village Saint-Charles pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (15e). 2020 DLH 285 : Réalisation, 29 rue de Gergovie (14e) d’un programme de rénovation de 20 logements sociaux par la RIVP. » 2020 DAJ 3 2020 DGRI 42 : Dérogations à la règle du repos dominical pour 2021 : Avis du Conseil de Paris. » » Sur Paris 11.082 infirmiers ont reçu leur matéri... Posted in Non classé | Leave a comment. 2020 DDCT 103 » » » : Subvention (7.500 euros) à l’association village Pasteur Vaugirard Montparnasse pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (15e). : Agents de l'Etat logés par nécessité absolue de service dans les douze lycées municipaux parisiens. 2020 DLH 316 » : Réalisation, 36-46 rue de Bercy (12e) d’un programme de rénovation de 98 logements sociaux par la RIVP. 2020 DAE 307 Convention de compensation de charges avec SemPariSeine. » » : Conclusion d’une transaction avec la société Sam Hélios (29.000 euros) et d’une transaction avec la société FBI (33.000 euros). 2020 DAE 265 » 2020 DDCT 47 : Subvention (46.000 euros) à deux associations pour la mise en œuvre d’actions de réduction des risques Alcool au sein de structures d’hébergement de personnes en situation de grande précarité - Avenants. 2020 DAC 552 2020 PP 118 2020 DLH 253 : Prolongation du mandat des membres du Conseil Parisien de la Jeunesse dans le cadre de la crise sanitaire. 2020 DLH 229 : Subvention (10.000 euros) à La Fabrique documentaire au titre de la lutte contre l’exclusion et convention. 2020 DU 93 2020 DLH 99 Subventions à diverses associations et conventions. » 2020 DASCO 138 2020 DAC 739 : Dispositifs "Paris Commerces" : compte-rendu annuel d’activité. » 2020 DAE 311 » : Subvention (9.700 euros) à l’association des commerçants de la rue des Martyrs pour les illuminations de fin d’année 2020 (9e). 2020 DAC 703 : Subvention (10.150 euros) et convention avec l’association Les Ami.es de l’ESSpace pour l’accompagnement des étudiants dans le cadre de distributions alimentaires. » : Participation de la Ville de Paris au capital du GIP la Foncière de la Ville de Paris et avenant à la convention constitutive du GIP. : Convention de mise à disposition d’un agent de la Ville de Paris auprès du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris. : Avenants aux conventions annuelles signées avec plusieurs organismes de formation dans le cadre de l'appel à projets 2019 DAE 364 (PTEJ) et de l' appel à projets 2020 DAE 70 PLVP. » 2020 DAE 273 » » : Réalisation 49, rue Lucien Sampaix / 2 rue des Récollets (10e) d'un programme de rénovation de 13 logements sociaux par Elogie-SIEMP. 2020 DAE 214 2020 DAE 299 : Subvention (40.000 euros) et avenant n° 1 à la convention avec l’association Aurore (4e). R. 1452-2 du code du travail : La demande est formée au greffe du conseil de prud’hommes. 40 avenants. 2020 DLH 259 2020 DAE 237 2020 DAE 241 » » : Subventions de fonctionnement (2.212.000 euros) et d’investissement (500.000 euros) et conventions avec Paris et Compagnie. 2020 DFPE 162 2020 DLH 151 » 2020 SG 42 » See more of … R. 1452-1 du code du lravaul Le conseil) de prud’hommes est saisi soit par une demande, soit par la présentation volontaire des parties […]. Inscription. : Syndicats - Approbation arrêté projet de périmètre du Préfet du Val-de-Marne préalable à la création d’un syndicat résultant de la fusion des deux syndicats mixtes ouverts des parcs sportifs du 94. : Grand prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris, édition 2021 - Dotation (4.000 euros) récompensant le(s) lauréat(s). 2020 DEVE 75 2020 DLH 303 2020 DVD 87 » : Protocole d’accord transactionnel avec Madame Michelle CARTANNAZ, demeurant à Les Combes 73670 Entremont-le-Vieux. 2020 DAE 189 : Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Tibériade (9e). Reading time: 10 minutes Public. » M. Paul SIMONDON, rapporteur. : Modification de la délibération n° 2009 PP 6-2° des 2 et 3 février 2009 fixant le classement hiérarchique et l’échelonnement indiciaire applicables au corps des architectes de sécurité de la PP. : Subvention (118.941 euros) et avenant n° 6 à l'association Galipette pour sa crèche parentale située 10-12, rue Botha (20e). » : Subvention (2.000 euros) à Art sous X Paris 14 (14e). 2020 PP 104 2020 DLH 169 : Subventions de fonctionnement (2.565.641 euros) et conventions avec 27 structures culturelles. 2020 DVD 12 : Réalisation, 9 rue Saint Sauveur (2e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 4 logements sociaux (2 PLUS - 2 PLS) par la RIVP. Structures de proximité de l’Ordre, les conseils départementaux sont élus par les infirmiers inscrits au tableau du département concerné depuis au moins deux mois avant la date des élections. » : Subvention (10.000 euros) à l’association Avenir Quartier Latin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (6e). Mme Hélène BIDARD (4ème Commission) rapporteure. » Delphine Jaafar Alexis Werl - Candidats aux Conseil de l'Ordre du Barreau de Paris - Elections 24-26 novembre 2020 - Delphine Jaafar - Alexis Werl. 2020 DLH 62 » Lors du premier conseil municipal de Paris Centre, Pierre Aidenbaum, le doyen d'âge et ancien maire du IIIe arrondissement avait ouvert la séance. 2020 DU 81 : Subventions exceptionnelles dans le cadre du plan de soutien aux acteurs culturels (264.500 euros) et conventions ou avenants à conventions avec 8 structures œuvrant dans le champ de la culture. 2020 DAE 296 2020 DASCO 136 : Subventions (9.517.339 euros ), avenants et conventions avec FOCSS pour ses 27 EAPE à Paris. » : Appel à projets "Relancer mon entreprise autrement" : subventions (2.509.067 euros) et conventions corrélatives avec 117 acteurs économiques parisiens lauréats de l’appel à projets. » : Arts et Métiers Paris Tech (13e) - Subvention et convention avec l'ENSAM pour les études relatives aux sheds et aux halles 3 et 4. : Présentation des œuvres d’art acquises en 2020 par le Fonds d’art contemporain et inscrites à l’inventaire. » 2020 DAE 222 : Mise à disposition de locaux sis 101, quai Branly (15e) - Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec le Centre d'Information et de Documentation Jeunesse. » : Caisse des écoles (13e) - Subvention 2021 (7.180.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. » 2020 DAC 669 » » : Subventions (194.000 euros) à 7 clubs sportifs de haut niveau au titre de l’accompagnement des sportifs de haut niveau pour 2020 et 3 avenants à des conventions pluriannuelles d’objectifs. » : Réalisation, 17 rue de la Duée (20e) d’un programme de construction de 7 logements sociaux (7 PLS) par HSF. Communication du Conseil de Paris 2020 DASCO 132 La rentrée 2020 des enfants, des jeunes et des familles parisiennes Le mardi 1er septembre, la rentrée des familles parisiennes a eu lieu dans un contexte inédit de crise sanitaire. : Réalisation, 16, rue de Belfort (11e) d’un programme d’acquisition-amélioration de 6 logements sociaux (2 PLA-I, 2 PLUS, 2 PLS) par Elogie-SIEMP. : Réalisation, 85, avenue Emile Zola (15e) d’un programme de construction de 16 logements sociaux (8 PLA-I - 8 PLUS) par Paris Habitat. » : Avenant n° 1 à la convention du 22 novembre 2016 avec Photomaton, relative à l’occupation du domaine public - Autorisation - Signature. » » : Subvention (5.000 euros) à l’association Onde Musica, Association pour la recherche, l’enseignement et la promotion de la musicothérapie et du soin par le son (14e). : Réalisation 6-16 rue Mousset Robert (12e) d’un programme de 4 logements sociaux par la RIVP. Les séances commencent à 9 heures et se déroulent sur un, deux, trois voire quatre jours consécutifs en fonction de l'importance de l'ordre du jour. 2020 DDCT 112 2020 DVD 14 » » » 2020 DAE 221 » 2020 DAE 181 2020 DAE 202 2020 DAE 284 Éléments décrits dans ce fichier dépeint. » 2020 DAE 302 » : Subvention (30.000 euros) à l’association départementale des pupilles de l’enseignement public de Paris (PEP 75) au titre de la lutte contre le décrochage scolaire. : Réajustement des financements pour le programme de construction de 7 logements sociaux (2 PLA-I et 5 PLS) situé 8 boulevard Barbès (18e) réalisé par Elogie-SIEMP. » » » : Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Act Up-Paris (19e). : Délégations de service public - Centres Paris Anim' et CISP Kellermann et Maurice Ravel - Exonérations partielles de redevances des délégataires du fait de la crise sanitaire. » 2020 DASES 307 2020 DLH 284 2020 DICOM 12 2020 DDCT 113 - DASCO » 2020 DLH 176 2020 DLH 212 : Subvention (6.000 euros) à l’association des commerçants Oberkampf Parmentier pour les illuminations de fin d’année 2020 (11e). » : Réalisation, 4 rue Pixérécourt (20e) d’un programme de rénovation de 10 logements sociaux par HSF. : Fixation de la référence des corps des administrations parisiennes qui sont équivalents à un corps de la fonction publique de l'Etat, de la fonction publique hospitalière ou un cadre d’emplois de la fonction publique territoriale. Lire notre interview par décideurs Notre rencontre. 2020 DLH 234 : PLU - Prescription de la révision - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation. : Réalisation, 206 rue Lafayette (10e) d’un programme de construction de 30 logements sociaux (18 PLA-I - 12 PLUS) par la RIVP. 2020 DLH 127 » » » 2020 DJS 168 » Connexion. : Réalisation, 53 rue Clisson (13e) d’un programme de rénovation de 17 logements sociaux par HSF. : Subvention (43.200 euros) et convention avec l’association des commerçants Lecourbe Cambronne pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (15e). » » 2020 DCPA 32 » : Subvention (11.000 euros) à l’association village Daguerre pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (14e). : Subvention (14.500 euros) à l’association des grands boulevards pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (2e, 3e, 9e). 2020 DASES 257 2020 DFPE 118 2020 DEVE 18 2020 DLH 74 2020 DVD 85 » » 2020 DASES 106 : Subvention de fonctionnement (37.000 euros) à l’Ecole d’économie de Paris pour son projet "La protection sociale face au défi environnemental". 2020 DAC 191 » » : Subvention (5.000 euros) à l’association Les Séropotes (3e). » : Caisse des écoles (19e) - Subvention 2021 (9.070.743 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. 2020 DJS 163 » » Rémunérations annuelles d’un représentant de la Ville de Paris. : Modification de la délibération 2018 DRH 3 du 3 octobre 2018 instituant une indemnité kilométrique vélo en faveur des agents de la Ville de Paris. : Mesures de soutien à certains titulaires de contrat d’occupation et d’exploitation d’équipements récréatifs et culturels. 2020 DAE 318 2020 DLH 112 2020 DAE 216 » : Subvention (60.000 euros) et avenant à convention avec l’association Espace Culturel et Universitaire Juif d’Europe - E.C.U.J.E. 2020 DLH 201 2020 DU 94 2020 DAE 300 2020 DLH 256 » 2020 DJS 158 : Protocole transactionnel entre la ville de Paris et la compagnie MMA Iard Assurances visant à indemniser la Ville de Paris à la suite de l’accident de circulation d'un tiers. : Convention quadriennale avec la Chambre des métiers et de l'Artisanat de Paris. » : Subvention (7.500 euros) à l’association pour la défense et l’animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (2e). » » 2020 DASCO 102 2020 DFPE 183 2020 DAE 334 2020 DLH 222 : Protocole d’accord transactionnel avec Madame Morgane PRANDY-HENRY, demeurant 1 allée des Brasilias, 26500 Bourg-les-Valence. Vous recherchez une piscine, un jardin, une bibliothèque, un lieu culturel... . : Réalisation, 1 rue Thibaud (14e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 10 logements sociaux (6 PLA-I - 4 PLUS) par la RIVP. : Réalisation 16 rue Armand Carrel (19e) d'un programme de création de 11 logements PLS par la SAS "COOP Lotus" - Modification des prêts garantis par la Ville (3.120.000 euros). » 2020 DLH 236 2020 DAE 191 : Dénomination "jardin Louise Talbot et Augustin Avrial" attribuée à l’espace vert situé 31, rue Breguet (11e). 2020 DASCO 109 : Plan de relance ESS - Subventions d'investissement (597.000 euros), de fonctionnement (13.000 euros) et conventions avec 20 structures de l’Économie Sociale et Solidaire. Commerce chambre 8 +-« » N° RG F 19/00645 – N° Portalis 3521-X-B7D-IMKLD NOTIFICATION par LR/AR du : Délivrée au demandeur le : au défendeur le : COPIE… Doctrine. 2020 DAE 288 2020 DVD 60 : Marchés couverts alimentaires et marchés non alimentaires - Exonération des redevances pendant la période de fermeture liée à l’épidémie de Covid19 - Avenants. » » 2020 DVD 88 2020 DAE 250 : Subvention (13.000 euros) au Comité Saint Germain des Prés Saint Germain des Prés d’Hier d’Aujourd’hui et de Demain pour les illuminations de fin d’année 2020 (6e). : Subvention de fonctionnement au bénéfice de la Régie personnalisée de l'Ecole du Breuil pour l'exercice 2021. le 4 décembre 2020 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 17 et 18 novembre 2020 2020 DFA 55-2 Décision modificative n°1 de la Ville de Paris pour l’exercice 2020 sur la section de fonctionnement. 2020 SG 41 : Avenant n° 2 à la délégation de service public portant sur la modernisation et l'exploitation de la de la Tour Eiffel (7e), pour l'adaptation de la politique tarifaire. : Travaux de rénovation du Théâtre de la Ville sis 2, place du Châtelet (4e) - Indemnisation de la société Brunel Démolition suite à allongement de la durée du marché. 2020 DEVE 63 » » 2020 DDCT 97 2020 DDCT 98 2020 DLH 228 : Mesures en soutien aux acteurs économiques dans le cadre de la crise sanitaire liée à l’épidémie de Covid 19 - Marchés - Exonération des droits de place dus par les commerçants non alimentaires. : Subvention Vrac Paris - 3ème année convention triennale (25.000 euros) : proposer à des habitants de quartiers populaires des produits principalement alimentaires de qualité à des prix attractifs. : Dalle de Beaugrenelle - Front de Seine (15e). » 2020 DAE 309 » 2020 DFA 23: Compte de gestion 2019 du DRFIP pour la Ville de Paris. 2020 DLH 224 : Modification de la garantie des emprunts de deux programmes de construction de 60 logements sociaux demandée par Elogie-SIEMP. 2020 DFA 74 2020 DLH 145 2020 DFA 68 » 2020 DAE 322 Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2020 [2020 DASES 69-1] télécharger le pdf. » » 2020 DAE 199 : Caisse des écoles (8e) - Subvention 2021 (979.700 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2018-2021. » : Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des ingénieurs de la filière technique de la Préfecture de police. » : Protocole transactionnel entre la ville de Paris et la SAS People and Baby. 2020 DASES 278 2020 DLH 244 2020 DAC 498 Posted on 7 décembre 2020 by amouroux. : IMGP Porte Brancion (15e) - Dalle Ouest - Désaffectation des emprises du domaine public routier - Déclassement par anticipation - Promesse de bail et bail à construction - Autorisations d’urbanisme. 2020 DFA 66 : Mesures de soutien au titulaire du BEA-concession de travaux-convention cadre portant sur l’occupation, la rénovation et l’exploitation du Parc des expositions de la Porte de Versailles (15e). 2020 PP 114 2020 DEVE 56 : Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association ERDA (Accentus) et l’État, ministère de la Culture et de la Communication (Drac Ile-de-France). 2020 DASES 118 : Caisse des écoles (14e) - Subvention 2021 (5.356.256 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. Le Conseil de Paris a voté ce mercredi une uniformisation des compléments de rémunérations de certains élus siégeant dans des conseils d’administration Municipales 2020 Retour à l’accueil » : Opération secteur Binet (18e) - Reddition des comptes et quitus à Paris Habitat OPH. 2020 DRH 68 » : Subventions (110.000 euros) et conventions avec l'association Protection Civile Paris Seine (15e). » » : Subvention (10.700 euros) à l’union interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champ de Mars pour les illuminations de fin d’année 2020 (7e). 2020 DAE 182 » : Subvention (2.720 euros) à l’association des commerçants du quartier Beaumarchais pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (11e). : Conventions pour les expositions sur la voie publique. Auparavant, il exerçait à la fois les compétences d'une commune et d'un département. Le préfet de police de Paris, présent de droit aux séances du conseil municipal, en a fait une nouvelle fois l’expérience mardi 15 décembre. : Cession d'un pavillon au 9-11 rue Berthollet à Corbeil-Essonnes (91). » : Subvention (40.000 euros) et convention avec l’association "Centre régional d'information et de prévention du sida et pour la santé des jeunes" (CRIPS) (15e). » : Réalisation 72-74 rue Saint-Marcel (5e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 13 PLA-I et 9 PLUS par Aximo. : Subvention (11.500 euros) à l’association des Plaisanciers pour les illuminations de fin d’année 2020 (14e). : Réalisation 45 rue de Lyon (12e) d'un programme d'acqusistion-amélioration de 5 PLA-I, 7 PLUS et 5 PLS par Paris Habitat. » Reply on Twitter 1331524432964284416 Retweet on Twitter 1331524432964284416 1 Like … » 16 décembre 2020. 2020 DLH 279 : Réalisation, 218-218 bis rue de Charenton et 22-24, rue du Charolais (12e) d’un programme de rénovation de 25 logements sociaux par la RIVP. : Avenant au protocole partenarial d'accord 2016-2020 pour la mise en oeuvre du plan local pour l'insertion et l'emploi de Paris (PLIE).